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Marques déposées par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU
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SEBMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBMO
SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU

Numéro de dépôt :
1416926
Date de dépôt :
01/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2007

Présentation de la marque SEBMO

Déposée le 1 juillet 1987 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEBMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU domicilié(e) 128, Rue Jean Moulin, 69300 CALUIRE (dossier no 2093231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 506 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2093231) - France.

La marque SEBMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBMO est expirée depuis le 1 juillet 2007.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CITADIN


SOCIETE D'EXPLOITATION DES BREVETS MOREAU - 128, Rue Jean Moulin, 69300 CALUIRE (dossier no 2093231) - France - SIREN 972506513


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2093231) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 1997 n°2093231 - Publication au BOPI 1997-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Véhicules; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.